Conditions générales d’utilisation

Nous vous remercions de consulter le site Clearly.ca, un site Web du groupe Essilor Canada, inc. (le « Site »). Clearly est un chef de file parmi les boutiques de détail en ligne dédiées à la vente de verres de contact, de lunettes et de produits connexes. Le site est conçu par nous, Clearly (« nous »), une société à responsabilité limitée située en Colombie-Britannique et soumise aux lois de cette province, dans le but de fournir aux consommateurs une expérience de magasinage pratique, confidentielle et informative leur permettant d’acheter des verres de contact et autres produits connexes 24 heures par jour, 7 jours par semaine. Nous offrons une vaste sélection de verres de contact, de lunettes et de produits connexes ainsi qu’une foule de renseignements pratiques visant à aider les consommateurs à prendre des décisions d’achat éclairées. Nous souhaitons que chaque personne consultant le site (« vous ») (c.-à-d. toute personne physique interagissant avec le site à des fins n’ayant aucun lien avec sa propre activité commerciale ou professionnelle) en ait une expérience agréable et sécuritaire. C’est pourquoi nous avons établi les présentes Conditions générales d’utilisation, afin que nous sachions à quoi nous attendre de part et d’autre (c.-à-d. nous et vous).

Les présentes Conditions générales d’utilisation (qui comprennent la politique de retours, la politique en matière de propriété intellectuelle et la politique de confidentialité) s’appliquent à l’ensemble des usages du site et à toute entente intervenue entre vous et nous par l’entremise du site. Si vous ne convenez pas des présentes, vous ne pouvez utiliser ce site et/ou y acheter quelque produit ou service que ce soit par l’entremise dudit site. Nous pouvons apporter des modifications au site, à ces Conditions générales d’utilisation ou aux politiques et modalités régissant l’usage du site, et ce, en tout temps. Nous vous encourageons à réexaminer périodiquement le site et ses Conditions générales d’utilisation en cas de mises à jour et de modifications. Le fait de continuer d’accéder au site et de l’utiliser sera réputé confirmer votre acceptation de ces modifications et du caractère raisonnable de ces normes pour l’avis de modification.

Vos obligations relativement à votre compte

Compte-tenu de votre utilisation du site, vous convenez de : (a) fournir des renseignements personnels véridiques, exacts, courants et complets tel que demandé par le formulaire de paiement requérant les informations sur votre compte (les « informations sur le compte ») et (b) maintenir les informations sur votre compte et les mettre à jour rapidement afin d’assurer leur véracité, leur exactitude, leur actualité et leur complétude. Si vous fournissez de l’information fausse, inexacte, non courante ou incomplète, ou si nous avons des motifs raisonnables de soupçonner que cette information est fausse, inexacte, non courante ou incomplète, nous pouvons suspendre ou résilier votre compte et vous refuser toute utilisation actuelle ou future du site, en tout ou en partie. L’information sur le compte et certaines autres informations à votre sujet sont soumises à notre Politique de confidentialité. Veuillez lire attentivement notre Politique de confidentialité (ci-dessous) afin de comprendre nos pratiques en matière de protection de la vie privée.

Votre conduite

Nous ne permettrons aucune conduite de votre part qui nous semblerait restreindre ou inhiber l’utilisation du site par tout autre utilisateur, ou qui empêcherait tout autre utilisateur d’en profiter, et ce, à notre entière discrétion. Vous convenez de n’utiliser ce site qu’à des fins légitimes. Il est défendu d’afficher ou de transmettre par l’entremise du site tout contenu jugé illicite, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, explicite sexuellement, grossier, haineux, frauduleux, raciste ou répréhensible sur le plan ethnique ou de quelqu’autre façon que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, tout contenu encourageant une conduite qui pourrait constituer une infraction criminelle, donner lieu à une responsabilité civile ou violer de quelqu’autre façon toute loi locale, provinciale, nationale ou internationale applicable.

Vous convenez de ne pas reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter à des fins commerciales toute partie du site, tout usage du site ou tout accès au site que ce soit, à moins d’avoir préalablement obtenu notre consentement exprès par écrit pour ce faire. Vous convenez de ne pas accéder au site d’aucune autre façon que par l’entremise de l’interface que nous vous fournissons pour l’accès au site et pour l’utilisation de celui-ci.

Ordonnance valide exigée

Par la présente, vous certifiez détenir une ordonnance valide pour les verres de contact ou les lunettes que vous commandez. Vous déclarez et affirmez à Clearly que, en nous envoyant une commande, les renseignements personnels que vous entrez sur le site sont valides et correspondent à l’information indiquée sur votre ordonnance, telle que fournie par votre professionnel des soins de la vue. De plus, vous certifiez que vous renouvellerez votre ordonnance conformément au régime suggéré par votre professionnel des soins de la vue. Vous comprenez que nous ne traiterons pas votre commande sans ordonnance valide. En foi de quoi vous acceptez que nous communiquions avec votre professionnel des soins de la vue ou que nous vous demandions de fournir une copie originale de votre ordonnance, au besoin, afin d’en vérifier l’information ainsi que toute autre information jugée nécessaire.

Descriptions de couleurs et de produits

Nous nous efforçons d’afficher de façon aussi exacte que possible les couleurs de nos produits sur le site. Néanmoins, étant donné que les couleurs réelles que vous verrez dépendent de votre moniteur, nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur celui-ci soit totalement exact. Nous avons tenté d’être aussi précis que possible. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude, la fiabilité ou l’actualité des descriptions de produits offertes, ni que celles-ci soient entièrement dénuées d’erreurs. Si un produit offert sur le site ne correspond pas à sa description, votre unique recours est de nous le retourner inutilisé.

Livraison

Les livraisons sont effectuées aussi rapidement que possible, à l’adresse indiquée dans votre commande. Le service de livraison est offert au mieux, sans garantie. Outre des délais causés par des événements que nous ne maîtrisons pas, la période de livraison globale ne dépasse pas les 30 jours.

Nous envoyons de temps en temps des échantillons de produits, y compris, mais sans s’y limiter, des solutions de verres de contact.

Délai de réflexion

Vous pouvez retourner tout produit que vous avez commandé ou annuler la commande sans devoir préciser quelque raison que ce soit, dans les sept (7) jours ouvrables suivant la confirmation de votre commande (« la période de retour »). Si vous retournez les produits, vous devez vous conformer aux exigences de notre politique de retours (ci-dessous). Vous devez retourner tous les produits dans l’emballage revendable avec lequel ils étaient fournis. Entre la date où vous décidez de retirer votre commande et la date où les produits nous sont retournés, vous demeurez responsable de protéger les produits de toute perte ou dommage, tout comme de les conserver en toute sécurité.

Retours et échanges

Nous offrons une politique de retours et d’échanges de 30 jours sur tous les produits et une garantie de 365 jours sur les lunettes, à partir de la date de livraison. Nous offrons le retour gratuit pour l’ensemble de nos produits. Pour retourner un article, il suffit de nous appeler dans les 30 jours et nous vous enverrons une étiquette électronique de retour gratuit que vous pourrez imprimer. Lorsque vous aurez l’étiquette, retournez-nous les lunettes dès que possible pour que nous puissions traiter votre remboursement.

Vous préférez faire un échange ? Nous voulons vous aider à trouver la paire de lunettes parfaite. Nos ambassadeurs de la vision vous accompagnent pour que vous trouviez ce qui vous convient le mieux sur le plan de l’ajustement, du style et de la correction de la vue.

Les lunettes et les lunettes de soleil doivent nous être retournées dans leur état original, c’est-à-dire qu’elles ne doivent avoir été ni portées ni utilisées. Dans de très rares cas, les retours et les échanges peuvent être refusés, en fonction de la nature des achats précédents.

Si les produits nous sont retournés parce qu’ils n’ont pu être livrés, nous communiquerons avec vous par courriel afin de reconfirmer l’adresse de livraison. Si nous n’obtenons aucune réponse de votre part dans un délai raisonnable ou, dans tous les cas, dans les 30 jours de la réception des produits retournés, nous vous enverrons un remboursement dans les 30 jours suivant cette date.

Nous émettrons un remboursement complet ou nous remplacerons les produits dans tous les cas où :

  1. les verres de contact d’ordonnance ou tout autre produit connexe fournis comportent des erreurs ou ne correspondent pas aux spécifications indiquées sur votre ordonnance;
  2. les verres de contact ou tout autre produit connexe fournis vous parviennent endommagés; et
  3. les produits que vous avez commandés nous sont retournés par le service postal en nous indiquant qu’ils ne peuvent être livrés.

Garantie

Nous garantissons la qualité de nos montures, des lentilles de nos lunettes et de nos traitements de lentilles. Si vous découvrez un défaut de fabrication dans les 365 jours suivant la livraison de vos lunettes, il vous suffit de communiquer avec nos ambassadeurs de la vision pour obtenir une étiquette de retour gratuit et amorcer le traitement de votre remboursement ou de votre échange. Notre garantie ne s’applique pas aux dommages causés par l’usure normale liée à une utilisation quotidienne, ni aux dommages causés par un choc ou un impact soudain.

En savoir plus

Garantie d’égalisation des prix

Pour consulter notre garantie d’égalisation des prix, cliquez ici.

Politique en matière de lunettes

Expédition et paiement

Lunettes

Le temps de production pour les lentilles d’ordonnance varie en jours ouvrables, dépendamment de la complexité de l’ordonnance et du type de lentille requis. Une fois vos lentilles fabriquées et montées dans la monture, vos lunettes seront expédiées selon la méthode de livraison choisie.

Verres de contact

Le temps d’attente dépend du type de verre de contact. Certains produits sont en stock et d’autres (comme les toriques, les lentilles pour l’astigmatisme, les RPG et les lentilles multifocales) sont faites sur commande par le fabricant. Les temps de production sont détaillés sur les pages des produits dans la section « disponibilité ».

Une fois que vos verres de contact sont en stock, ils devraient être expédiés à l’intérieur d’un à deux jours ouvrables et seront livrés à l’intérieur du temps estimé selon la méthode de livraison choisie.

Une fois votre commande expédiée, on vous enverra un courriel de confirmation incluant un numéro de suivi et des instructions pour suivre votre commande en ligne. Veuillez noter que les techniciens d’assurance-qualité contrôlent et vérifient chaque paire de lunettes commandée. Si vos lunettes échouent à cette inspection, votre livraison sera retardée. En l’occurrence de délais, vous serez contacté par courriel.

Pour les questions les plus souvent posées sur la livraison, visitez la foire aux questions.

Veuillez noter que, si vous utilisez un code promotionnel, un seul code par commande est applicable. Nous acceptons les formes de paiements suivantes : Visa, Mastercard, Amex ou PayPal. Les paiements peuvent être effectués en ligne ou par téléphone uniquement.

REMARQUE : Le titre de propriété du produit, les risques et les avantages qui y sont associés sont transférés de Clearly (Groupe Essilor Canada, inc.) au client au point de livraison.

Ordonnances

Lorsque votre professionnel des soins de la vue vous équipe d’une paire de lunettes, celui-ci devrait vous fournir une copie papier de votre ordonnance. Rappelez-vous que les ordonnances de lunettes et de verres de contact peuvent différer. Assurez-vous donc que votre commande contient les paramètres de vos lunettes et non ceux de vos verres de contact.

Marques de commerce

Clearly, la boutique de verres de contact, et d’autres images graphiques, logos et noms de service utilisés sur le site par Clearly sont des marques de commerce de Clearly. Ces marques de commerce ne peuvent être utilisées relativement à tout produit ou service d’un tiers, ni d’aucune façon visant à dénigrer ou à discréditer Clearly. Toutes les autres marques et tous les autres noms (y compris les noms de produits de tiers) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Nos droits

Nous pourrions décider de surveiller électroniquement certaines zones du site et nous pourrions divulguer tout contenu, tout dossier ou toute communication électronique de quelque nature que ce soit (i) pour satisfaire aux exigences de toute loi, tout règlement ou toute demande gouvernementale; (ii) si une telle divulgation s’avérait nécessaire ou appropriée dans l’exploitation du site; ou (iii) pour protéger nos droits ou notre propriété ou les droits des utilisateurs. Nous ne sommes pas responsables de la sélection, du contrôle, du montage ou de la surveillance dudit contenu. Si on nous signale la présence de contenu prétendument transgressif, diffamatoire, dommageable, illégal ou offensif, nous pourrions lancer une enquête sur ladite allégation et déterminer, à notre entière discrétion, s’il est nécessaire de retirer ou de demander le retrait dudit contenu de notre site.

Nous pourrions résilier ou suspendre votre accès au site ou à une partie du site, sans préavis, en cas de comportement jugé en violation de toute loi applicable ou nuisible à nos intérêts ou à ceux d’un autre utilisateur ou d’un tiers, et ce, à notre entière discrétion.

Le service à la clientèle étant d’une importance capitale pour notre entreprise, nous nous réservons le droit de refuser de vous vendre certains produits s’il nous apparaît de façon raisonnablement claire que vous avez l’intention de revendre ceux-ci. De plus, nous nous réservons le droit de limiter les quantités d’articles achetés pour chaque client.

Résiliation

Les présentes Conditions générales sont en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par l’une ou l’autre partie. Si vous ne souhaitez plus d’être lié par les présentes Conditions générales d’utilisation, vous devez cesser d’utiliser le site. En vertu des lois applicables, nous nous réservons le droit de suspendre votre accès au site ou à toute portion du site, à notre entière discrétion, avec ou sans préavis, ou de vous en refuser l’accès. Vous convenez que la résiliation de votre accès au site peut être appliquée sans préavis. De plus, vous reconnaissez et convenez que nous pourrions immédiatement désactiver ou supprimer votre compte ainsi que toute information et tout dossier s’y rattachant, puis interdire tout accès futur à ces dossiers ou au site. Enfin, vous convenez que nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou envers tout tiers de la résiliation de votre accès au site.

Lois applicables

Nous n’alléguons pas que le contenu du site est approprié ou disponible pour toute autre utilisation à partir d’autres endroits, ni qu’il soit possible d’y accéder à partir d’un territoire où ce contenu pourrait être illégal ou prohibé. Les personnes choisissant d’accéder au site à partir d’autres endroits peuvent le faire de leur propre chef et sont responsables de se conformer aux lois locales applicables. Vous ne pouvez utiliser ou exporter le contenu en violation des lois et règlements américains en matière d’exportation. Toute réclamation ayant trait au site, aux services fournis par l’entremise du site ou au contenu (une « réclamation ») est régie par les lois internes provinciales de la Colombie-Britannique et par les lois fédérales canadiennes applicables au cas présent, sans égard à quelque choix de disposition de la loi que ce soit. Par la présente, vous consentez irrévocablement à la juridiction et à l’emplacement exclusifs des tribunaux de la Colombie-Britannique, au Canada, et vous convenez irrévocablement que toute réclamation sera entendue dans cesdits tribunaux. Vous convenez que le jugement définitif lié à toute poursuite ou procédure sera absolu et pourra être appliqué par d’autres juridictions, soit par homologation du jugement soit de toute autre manière prévue par la loi.

Contenu du site

Vous reconnaissez que le site contient de l’information, des données, des logiciels, des photographies, des images graphiques, des vidéos, du texte, des images, des polices de caractère, des sons et d’autre matériel (collectivement, le « contenu ») qui sont protégés par des droits d’auteur, des marques de commerce ou d’autres droits patrimoniaux. De même, vous reconnaissez que ces droits sont valides et protégés sous toutes formes et pour tous médias et toutes technologies existant aujourd’hui ou qui seront développés plus tard. Tout contenu est protégé par les droits d’auteur en tant que travail collectif selon les lois américaines en matière de droit d’auteur et nous détenons un droit d’auteur en ce qui a trait à la sélection, à la coordination, à l’organisation et à l’amélioration dudit contenu. Vous ne pouvez modifier, retirer, supprimer, augmenter, publier ou transmettre ce contenu, ni participer au transfert ou à la vente de celui-ci, ni y ajouter des éléments, ni créer de contenu dérivé à partir de celui-ci, ni exploiter ce contenu d’aucune façon, en tout ou en partie. Si aucune restriction particulière n’est affichée, vous pouvez faire des copies de certaines portions du contenu, attendu que ces copies soient faites uniquement pour votre usage personnel, à des fins purement informatives et non-commerciales, attendu que vous n’altériez ni ne modifiez le contenu d’aucune façon, et attendu que vous conserviez tel quel tout avis compris dans le contenu, comme les avis de droit d’auteur, les légendes touchant les marques de commerce ou tout autre avis de droits patrimoniaux. Sauf dans la mesure définie dans la phrase précédente ou autorisée par le droit d'utilisation équitable des lois américaines en matière de droits d’auteur (voir p. ex., 17 U.S.C., Section 107), vous ne pouvez pas télécharger, afficher, reproduire ou distribuer de quelque façon que ce soit le contenu protégé par les droits d’auteur ou par tout autre droit patrimonial, sans en obtenir la permission au préalable auprès du propriétaire des droits d’auteur ou autres droits patrimoniaux. De plus, l’utilisation de tout contenu logiciel est régie, le cas échéant, par la licence d’utilisation du logiciel fournie.

Communications électroniques

Lorsque vous consultez le site ou lorsque vous nous envoyez des courriels, vous communiquez avec nous par voie électronique. Vous consentez à recevoir des communications électroniques de notre part. Nous communiquerons avec vous par courriel ou en affichant des avis sur ce site. Vous convenez que tout accord ou avis, toute divulgation ou toute autre communication fournie par voie électronique répond à toute obligation légale stipulant que de telles communications soient faites par écrit. Si vous désirez vous abonner à nos bulletins d’information, nous utiliserons votre nom et votre adresse courriel pour vous les envoyer. Par égard envers la confidentialité de vos renseignements personnels, nous vous offrons également le moyen de vous désabonner. Pour ce faire, veuillez consulter la section sur les options d’exclusion.

Liens vers des sites tenus par des tiers

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Politique en matière de propriété intellectuelle

Attendu que copier peut porter atteinte aux titulaires légitimes des droits de propriété intellectuelle (PI), nous avons créé la politique suivante en matière de PI : Vous ne pouvez contrevenir à aucuns des droits de propriété intellectuelle associés à la fabrication, à la conception, au branding et à l’emballage d’aucun des produits annoncés sur le site, ni introduire quelque modification que ce soit aux produits que nous fournissons, sauf en cas de nécessité dictée par la nature du produit livré. L’utilisation du site ne constitue pas une licence pour utiliser d’aucune façon toute marque de commerce, qu’elle soit notre propriété ou celle de nos concédants de licence, y compris, mais sans s’y limiter, le mot « Clearly ». Tout contenu, concept, design, texte, image graphique, compilation de logiciels, code source sous-jaçant de même que tout autre montage graphique de concert avec la compilation (c.-à-d. la collection, le montage et l’assemblage) de tout contenu sur le site, sont soumis aux droits d’auteur de leurs propriétaires, soit nous soit nos condédants de licence, le cas échéant. Les utilisateurs ont la permission de télécharger et d’imprimer une copie du site pour leur usage personnel et non-commercial. Tout autre usage du site, y compris la reproduction, la modification, la distribution, la transmission, la réédition, l’affichage ou la performance du contenu du site, est totalement défendu sans en avoir obtenu l’accord écrit au préalable. Enfin, vous ne pouvez pas créer et/ou publier votre propre base de données contenant des parties substantielles du site sans avoir obtenu notre autorisation écrite au préalable.

Politique de confidentialité

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Politiques

Options d’exclusion

Nous vous offrons toujours la possibilité de refuser que vos renseignements personnels ne soient utilisés à certaines fins, lorsque nous vous demandons lesdits renseignements. Par exemple, si vous achetez un produit ou un service, mais ne souhaitez pas recevoir d’offres spéciales par courriel de notre part, vous pouvez nous le signaler en tout temps en utilisant le lien de désabonnement situé au bas de chaque courriel envoyé.

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24 avril 2017, version 3.1

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